Arbh : Règlement d'ordre intérieur : Titre II kbhb : Huishoudelijk Reglement : Titel II



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ARBH : Règlement d'ordre intérieur : Titre II KBHB : Huishoudelijk Reglement : Titel II












TITRE II - RÈGLEMENT ADMINISTRATIF (RA)
CHAPITRE I - RELATIONS AVEC LES MEMBRES ADHERENTS ET LES CLUBS

SECTION 1 - AFFILIATIONS - DESAFFILIATIONS - TRANSFERTS

Article 1 - Règles Générales

Article 2 - Affiliation

Article 3 - Pièce d'identification

Article 4 - Désaffiliation - Transfert

Article 5 - Examen Médical


SECTION 2 - RELATIONS AVEC LES CLUBS

Article 6 - Relations avec les clubs


SECTION 3 - TRESORERIE

Article 7 - Trésorerie - Comptabilité



CHAPITRE II - COMPETITION DE HOCKEY
SECTION 1 - REGLES GENERALES

Article 8 - Modalités

Article 9 - Règles du jeu

Article 10 - Maintien de l’ordre

Article 11 - Inscription des équipes

Article 12 - Forfaits

Article 13 - Trousse de secours

SECTION 2 - ARBITRAGE

Article 14 - Qualifications des Arbitres – Examens.

Article 15 - Obligations des clubs.

Article 16 - Frais d’arbitrage

Article 17 - Pouvoirs des Arbitres

Article 18 - Absence d’Arbitre(s).

Article 19 - Rencontres et Tournois auxquels participent des équipes

SECTION 3 – ENTRAINEURS - COACHES

Article 20 – Titres et Licence


CHAPITRE III – PR0OCEDURES DISCIPLINAIRES
SECTION 1 - REGLES GENERALES

Article 21 - Généralités

Article 22 - Compétences

Article 23 - Amendes

Article 24 - Convocations

Article 25 - Commission Spéciale


SECTION 2 - PROCEDURE
A. PLAINTE - RECLAMATION - RAPPORT

Article 26 - Formes & Délais

Article 27

Article 28



B. DISCIPLINE

Article 29



C. APPEL

Article 30

Article 31

D. FRAIS

Article 32



SECTION 3 - SANCTIONS ET EFFETS DES SANCTIONS

Article 33

Article 34

Article 35

Article 36

Article 37

Article 38

Article 39



SECTION 4 - RECOURS EN JUSTICE

Article 40



CHAPITRE IV - CODE DE DISCIPLINE

SECTION 1 - TENTATIVES ET DES CIRCONSTANCES LIÉES AUX INFRACTIONS

Article 41 - La tentative punissable

Article 42 - La récidive

Article 43 - Concours d’infractions

Article 44 - Circonstances atténuantes

Article 45 - Les causes de justification


SECTION 2 - LES INFRACTIONS A L’EGARD DE L'ARBH, DE SES ORGANES ET DES CLUBS

Article 46 - Dopage

Article 47 - Fraude

Article 48 - Faits de corruption

Article 49 - Infractions à l’égard des membres du Conseil d'Administration, du Parquet et des Comités de l'ARBH
SECTION 3 - LES INFRACTIONS A L’EGARD DES ARBITRES

Article 50

Article 51 - Coups qualifiés

Article 52 - Coups simples

Article 53 - Contacts directs et gestes grossiers

Article 54 - Jeu brutal et/ou dangereux

Article 55 - Menaces

Article 56 - Injures, insultes et propos déplacés

Article 57 - Attitude incorrecte

SECTION 4 - LES INFRACTIONS A L’EGARD DES JOUEURS

Article 58

Article 59 - Coups qualifiés

Article 60 - Coups simples

Article 61 - Jeu brutal et/ou dangereux

Article 62 - Menaces

Article 63 - Injures et insultes

Article 64 - Attitude incorrecte



SECTION 5 - LES INFRACTIONS A L’EGARD DES PERSONNES AUTRES QUE ARBITRES OU JOUEURS

Article 65

Article 66 - Coups qualifiés

Article 67 - Coups simples

Article 68 - Menaces, injures, insultes et attitude incorrecte

Article 69 - Jeu brutal et/ou dangereux



CHAPITRE V - DIVERS

Article 70 - Sélection Nationale

Article 71 - Disposition finale

Titre II - REGLEMENT ADMINISTRATIF (RA)

CHAPITRE I - RELATIONS AVEC LES MEMBRES ADHERENTS ET LES CLUBS

SECTION 1 - AFFILIATIONS - DESAFFILIATIONS - TRANSFERTS

Article 1 - Règles Générales

Seuls les membres affiliés à un Club membre de la LFH ou de la VHL, acceptés comme membre adhérents par le Conseil d'Administration, sont autorisés à participer aux rencontres des compétitions nationales organisées par l'ARBH, et/ou y remplir une fonction officielle


Lesdits membres adhérents doivent respecter les législations applicables notamment en matières fiscale et sociale, et se conformer aux règlements de la FIH et du COIB.
Un membre adhérent ayant disputé une quelconque rencontre officielle pour le compte d’une quelconque formation étrangère après le 1er septembre d’une saison ne peut ensuite disputer une quelconque rencontre officielle de la compétition nationale belge durant la même saison.
Par exception au prescrit de l’alinéa précédent, tout membre adhérent belge, qui est appelé à résider dans un pays étranger pour des raisons professionnelles ou d’étude et qui par conséquent se trouve dans l’impossibilité de disputer durant son séjour dans ce pays une quelconque rencontre officielle de la compétition belge mais a disputé une ou plusieurs rencontres officielles pour le compte d’une quelconque formation du pays étranger, peut être autorisé par le Conseil d'Administration à disputer à nouveau des rencontres officielles de la compétition nationale belge dès son retour.
Pour ce faire, le membre adhérent devra introduire, au moins 20 (vingt) jours avant la date à laquelle il désire disputer à nouveau des rencontres officielles de la compétition nationale une demande écrite auprès du Secrétaire Général de l'ARBH, accompagnée de toutes les pièces justificatives nécessaires. Le Conseil d'Administration statuera sur le cas dans les 15 (quinze) jours de la demande. Le membre seul pourra être entendu s’il le souhaite. La décision du Conseil d'Administration ne sera susceptible d’aucun recours.
Cette réglementation ne s’applique pas aux membres disputant des rencontres au sein d’équipes nationales représentatives belges ou étrangères.
Lorsque dans le présent règlement il est fait mention de "joueur", cela inclut également les joueuses.

Article 2 – Affiliation
2.1 Compétition de Hockey

Tout membre affilié à un club membre de la LFH ou de la VHL sera considéré comme membre adhérent de l'ARBH, dès réception par cette dernière, par voie électronique, de ses coordonnées d'affiliation à la LFH ou à la VHL.


Un membre adhérent ne peut pas être affilié simultanément un club membre de la LFH et à un club membre de la VHL.
L'ARBH se réserve le droit de demander au club concerné si le membre pratique le sport sous le statut de sportif amateur ou rémunéré.

Pour les sportifs rémunérés, le club concerné fournira une attestation d'assurance accidents du travail.

Par l’affiliation d’un joueur hors UE, le club concerné affirme que l’affilié séjournera légalement et valablement en Belgique lorsqu’il participera aux compétitions nationales organisées par l’ARBH. Le fait que ce membre adhérent ne séjourne pas légalement et valablement en Belgique peut-être un motif de retrait de sa qualité de membre adhérent à l'ARBH.
2.2 Compétition de Hockey en Salle
Par exception au principe qu'un membre adhérent ne peut pas être aligné en compétition nationale sous les couleurs d'un club autre que celui mentionné dans ses coordonnées d'affiliation à la LFH ou la VHL, un membre adhérent a la possibilité, de participer aux compétitions nationales de Hockey en Salle sous les couleurs d'un second club, dans le respect des conditions suivantes


  1. Sa demande de pratiquer le hockey en salle en compétition nationale sous les couleurs d'un Club autre que celui mentionné dans ses coordonnées d'affiliation à la LFH ou la VHL doit être introduite auprès du Secrétaire Général de l'ARBH au plus tard le 30 (trente) septembre inclus de chaque saison.




  1. Sa demande doit être introduite par le secrétaire du Club auquel le membre adhérent est affilié.




  1. Sa demande doit être également validée par le président ou le secrétaire du club sous les couleurs duquel le joueur souhaite pratiquer le Hockey en Salle




  1. Cas particuliers :

a) En outre et dans le respect des conditions décrites ci-dessus, tout joueur a le loisir de pratiquer le Hockey en Salle en compétition officielle sous les couleurs d'un autre club pour autant que le club auquel le membre concerné est affilié ait décidé de ne pas inscrire d’équipes en compétition officielle de Hockey en Salle dans la catégorie qui le concerne. Dans ce cas seulement, par dérogation au délai mentionné au point 1. ci-dessus , la demande peut être introduite au plus tard le 15 octobre inclus de chaque saison.


b) Affiliation d’un joueur affilié à un club étranger

Par exception au prescrit du paragraphe 3 de l’article 1 ci-dessus, une personne affiliée à un club étranger peut être affiliée à un club belge pour y pratiquer uniquement le Hockey en Salle en compétition officielle pour autant que cette affiliation soit effective au plus tard le 30 septembre inclus de chaque saison.


Un droit spécial sera réclamé pour toute autorisation de pratiquer le hockey en salle en compétition nationale sous les couleurs d'un Club différent de celui auquel le membre adhérent est affilié. Ce droit spécial sera dû par le Club sous les couleurs duquel il est autorisé à pratiquer le Hockey en Salle en compétition nationale.
Ladite autorisation n'est valable qu’après publication sur le site officiel, et seulement pour 1 (une) seule saison

Article 3 – Pièce d’identification

Chaque membre adhérent est tenu lors de toute rencontre officielle qu’il souhaite disputer de présenter une pièce d’identification officielle portant sa photographie, sous peine de ne pouvoir disputer la dite rencontre. Une photocopie d’une telle pièce est admise.


Article 4 - Transfert

Le transfert d'un membre adhérent entre 2 clubs de la même Ligue, LFH ou VHL, est soumis entièrement aux règlements de la Ligue dont relèvent les clubs en question.


Le transfert d'un membre adhérent entre deux clubs de Ligues différentes doit satisfaire aux règles de transfert de chacune des 2 Ligues.
Il n'est pas permis, au cours d'une même saison, de participer à une compétition nationale de hockey sur gazon sous les couleurs de clubs différents.

.Article 5 - Examen Médical

Tous les membres adhérents alignés en compétition nationale doivent, avant le 15 (quinze) octobre de chaque saison, introduire auprès du Secrétaire Général de l'ARBH une attestation médicale (les copies sont admises) datant de moins de 6 mois les déclarant aptes à la pratique du hockey.





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